- condition des sociétés
- правовое положение товариществ [юридических лиц]
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Condition des femmes sous le Troisième Reich — La condition féminine sous le Troisième Reich se caractérise par une politique visant à cantonner les femmes dans un rôle de mère et d épouse et de les exclure de tout poste à responsabilité, notamment dans les sphères politiques ou… … Wikipédia en Français
Condition des femmes — Condition féminine Pour les articles homonymes, voir condition. Du point de vue sociologique, la condition féminine décrit la position des femmes dans l organisation sociale. Ainsi, cet article traite des différences de traitement entre les… … Wikipédia en Français
Droit des sociétés en France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit des societes en France — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français
Droit des sociétés en france — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Juriste en droit des sociétés — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français
Impôt sur les bénéfices des sociétés — Impôt sur les sociétés en France L impôt sur les sociétés en France (abrégé en IS dans cet article) taxe les bénéfices des entreprises et représente une part importante de la fiscalité française. En France, il représente environ 10% des recettes… … Wikipédia en Français
Fédération des Sociétés Saint-Jean-Baptiste du Québec — Mouvement national des Québécoises et Québécois Le Mouvement national des Québécoises et Québécois (MNQ) est un regroupement de sociétés patriotiques québécoises. Il a pour mission de promouvoir et de défendre la langue française, la souveraineté … Wikipédia en Français
APPORTS (droit des sociétés) — APPORTS, droit des sociétés Condition indispensable à la constitution d’un contrat de société, les apports sont faits de valeurs économiques destinées à créer le patrimoine de la société, auquel chaque associé doit contribuer pour sa propre part … Encyclopédie Universelle
Condition de la Femme en Iran — Condition des femmes en Iran Image t … Wikipédia en Français